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Maître d’ouvrage : "Article 75 ?"

Temps perdu ?

On a passé des heures sur l’article 75, pour finalement estimer qu’il ne posait aucun problème, qu’il s’agissait d’un appel d’offres réservé aux lauréats d’un concours. Mais on avait beaucoup de questions…

Article 75 : bizarre, bizarre…

On en est à l’élaboration du programme. L’article 75 nous a paru bizarre, on se demande si on passera le contrôle de légalité. On s’est planté sur le calendrier : en passant en conception-réalisation, c’est plus lourd, il faut envisager toutes les variantes. D’autant que le projet est compliqué par les référentiels environnementaux régionaux, proches de Habitat & Environnement, et par nos exigences en BBC. Par exemple, si la solution consiste en des panneaux solaires sur les toits, il ne faut pas qu’on oublie de définir comment accéder à la toiture. Il faut mieux définir tous les détails du projet, on va jusqu’à la bordure du trottoir, des choses qui restent implicites dans un appel d’offres normal.

Appel à propositions, appel à candidatures…

Le projet a été difficile à sortir. Nous avons utilisé l’appel à projets CQFD comme appel à candidatures, en sélectionnant dans les lauréats ceux qui correspondaient à nos exigences, à savoir l’ossature bois. Pour nous, la première difficulté a émergé dès la première question au service juridique : nos juristes ont eu peur de l’article 75. Il faudrait que dès l’appel à projets du PUCA, dans le texte même, soit mentionné clairement que l’appel à propositions vaut comme appel à candidatures. [1]

Rassurer les services juridiques

L’article 75 nous a posé problème, il a fallu rassurer le service juridique sur la procédure. Et on aime bien faire ce qu’on fait bien… Mais on en est à la 3e opération CQFD, donc on n’a plus de souci. La procédure nous évite de passer par un appel d’offres à partir d’une esquisse de maîtrise d’œuvre. Mais le temps de conception est plus long. Ceci dit, une fois maîtrisé, le système est impeccable, on a une entreprise avec un maître d’œuvre responsable du chantier, c’est bien plus tranquille.

Le dossier a été envoyé aux candidats. On a d’abord publié un appel à candidatures dans le JO, et on préfère faire comme ça pour alimenter notre vivier de solutions.

Élargir la panel

Nous avons mis du temps à nous lancer, pour deux raisons : nous ne comprenions pas l’article 75, s’il fallait ou non passer une annonce – ce qu’on a finalement fait, avec un cahier des charges en conception-réalisation. Et nous avons eu des problèmes de permis de construire. On sortait d’un épisode où les appels d’offres restaient infructueux, soit parce que les réponses étaient trop chères, soit parce que l’entreprise générale ne nous convenait pas. L’idée de travailler en conception-réalisation nous a du coup séduits, nous permettant de trouver des équipes déjà constituées. CQFD nous a permis de trouver un bon maître d’œuvre, un groupement cohérent, avec une entreprise.

Le problème, avec CQFD, c’est que si on cible trop finement, on éjecte des candidats et on fait une discrimination dès le départ.

Nos contraintes sont fortes : on veut du THPE, et on a des contraintes acoustiques. On a aussi des exigences de qualité, du parquet et des finitions de façade.

Nous faisons peu d’opérations, et elles restent petites (moins de 12 logements) : CQFD, pour nous, c’est très adapté, nous y sommes très favorables. Les marchés seront signés dans trois mois, le chantier doit démarrer en septembre/octobre. Ce serait bien d’élargir le panel !

Le seul petit problème, c’est que l’industriel ne s’est pas trop impliqué dans le projet, il avait l’air de ne pas savoir où se situer, de ne pas savoir gérer les phases, d’avoir une logique différente de celle du secteur. Donc, on aimerait assez qu’il y ait un leader déclaré du projet.


[1Ce qui est bien le cas dans CQFD 3